Politique de confidentialité

Le site www.sylviefacon-creatrice.fr est la propriété de : Sylvie Facon
Rue du Presbytère Sainte Croix – 62000 ARRAS
Portable : 06 13 05 75 67
E-mail : sylviefacon@sylviefacon.com

Ce site collecte des données à des fins de communication, et relève de la dispense de déclaration au C.N.I.L. (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe – Dispense de déclaration n°7) . Le Directeur de la publication est : Sylvie Facon
Hébergement : Ionos

Droits d’accès

Les internautes accédant au site précédemment cité peuvent être amenés à fournir des informations nominatives ou à caractère personnel dans le cadre des formulaires proposés afin de répondre à leurs demandes de renseignement. Ces informations sont collectées et traitées par le service ou le groupement sollicité. Aussi, en application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes auprès desquelles sont recueillies ces informations disposent de droits d’opposition (article 26), d’accès et de rectification (articles 34 à 38), relativement aux données les concernant. Les personnes concernées peuvent exercer ces droits auprès du Directeur de la publication en envoyant un courrier à l’adresse ci-dessus indiquée.

Conditions d’utilisation

Sylvie Facon Créatrice textile met tout en oeuvre pour diffuser des informations de qualité sur son site, sans pouvoir toutefois garantir l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Ainsi, Sylvie Facon Créatrice textile ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès par un internaute au site, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l’utilisation du site et des informations qu’il contient. Les liens établis à partir du site www.sylviefacon-creatrice.fr en direction d’autres sites, ne sauraient engager la responsabilité de Sylvie Facon Créatrice textile, notamment s’agissant du contenu de ces sites. Il est à cet égard conseillé à l’internaute qui utiliserait l’un de ces liens, de se reporter aux mentions légales et conditions d’utilisation présentes sur chacun de ces sites. Sylvie Facon Créatrice textile n’est pas responsable des liens hypertextes renvoyant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans son autorisation express et préalable. L’autorisation devra être sollicitée par courrier envoyé au directeur de la publication à l’adresse ci-dessus indiquée et il y sera répondu par écrit

Propriété intellectuelle

Sylvie Facon Créatrice textile est titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble des éléments édités sur son site, qu’il s’agisse des textes, images, illustrations, photographies, logos et tout autre document téléchargeable. Ces éléments constituent des œuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (article L. 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). L’utilisation d’éléments provenant du site www.sylviefacon-creatrice.fr n’est autorisée qu’à titre d’information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l’utilisateur aucun droit sur ceux-ci. En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n’a pas fait l’objet d’une autorisation écrite et préalable, sollicitée et donnée dans les formes ci-dessus précisées (article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le non-respect de cette interdiction est constitutif du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

CONFIDENTIALITÉ & COOKIES

Les cookies ne contiennent et ne collectent pas d’informations. Ils peuvent être classés selon les catégories suivantes, les « cookies internes », qui proviennent du site internet sur lequel vous naviguez, ou les « cookies tiers » qui proviennent d’un site internet distinct de celui sur lequel vous naviguez.

Les cookies utilisés sur le site : Google Analytics
Google Analytics est un outil Google d’analyse d’audience Internet permettant aux propriétaires de sites Web et d’applications de mieux comprendre le comportement de leurs utilisateurs. Cet outil peut utiliser des cookies pour collecter des informations anonymes et générer des rapports sur les statistiques d’utilisation d’un site Web sans que les utilisateurs individuels soient identifiés personnellement par Google. En savoir plus sur les cookies Analytics et la confidentialité.

Retour au site sylviefacon-créatrice.fr